23.10.2014

Aujourd'hui à 19 h 30 : conseil municipal

Adoption des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal du 5 juin 2014 et du 20 juin 2014.

A – CONSEIL MUNICIPAL

1) Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.

2) Diminution du nombre de postes d’Adjoints au Maire.

3) Adoption des commissions municipales modifiées.

4) Création de la commission communale « Accessibilité aux personnes handicapées » :

5) Création de la commission communale « Plan Communal de Sauvegarde » :

 

B – FINANCES

6) Indemnité de conseil au Receveur Municipal pour l’année 2014.

7) Programme d’investissements 2015 :

demandes de subventions auprès de l’État, du Conseil Régional Languedoc-Roussillon, du Conseil Général de l’Aude et de Carcassonne Agglo concernant :

l’acquisition et la mise en place de la vidéo-protection ;

des travaux de rénovation des bâtiments des 3 groupes scolaires ;

l’acquisition d’un moyen de transport pour personnes âgées.

8) Organisation d’une manifestation culturelle pour l’année 2015 :

9) Convention de droits de servitude consentis au distributeur «ERDF» sur la parcelle communale cadastrée section BL n°353 sise au n°50, boulevard du Minervois.

10) Cession d’une partie du chemin communal situé au lieu-dit « Le Faubourg »

11) Cession d’une partie de l’immeuble communal situé avenue Pierre Curie à «LA POSTE» pour l’euro symbolique.

12) Programme d’Aménagement Urbain : «Trèbes 2026».

 

D – QUESTIONS DIVERSES

 

13) Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique coordonné par le Syndicat Audois d’Energies (SYADEN).

14) Convention de mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation d’aménagements de la traverse d’agglomération (RD206) établie entre l’Agence Technique Départementale et la commune de Trèbes.

15) Information sur le Jury Criminel 2015.

16)  Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire.

17) Questions orales.

 

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