10.12.2014

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre

A 19 H 30 – Salle des Délibérations - Mairie

Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 octobre 2014.

A – Finances

1) Attribution d’une avance sur la subvention 2015 au Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Trèbes.

(Rapporteur Monsieur Didier Carbonnel)

2) Demande de subvention auprès de Carcassonne Agglo au titre du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’année 2014.

(Rapporteur Monsieur Didier Carbonnel

 

B – Urbanisme et foncier

3) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trèbes:

approbation de l’avis et des conclusions du Commissaire Enquêteur

approbation du projet définitif. (Rapporteur Monsieur Patrice Leplat)

4) Étude paysagère portant sur le projet d’ouverture de carrière par la société Rivière SAS :

approbation de l’état final réaménagé. (Rapporteur Monsieur Patrice Leplat)

 

C – Education

5) Convention de coopération sur l’organisation de l’accueil des enfants durant les temps périscolaires établie entre le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Carcassonne Agglo Solidarité et la commune de Trèbes. (Rapporteur Madame Catherine Peix)

6) Participation financière des communes aux Temps d’Activités Périscolaires (TAP)

pour les enfants non trébéens. (Rapporteur Madame Catherine Peix)

 

D – Ressources Humaines

7) Recensement national de la population 2015 :

recrutement et rémunération du coordonnateur et des agents recenseurs. (Rapporteur Madame Maryse Saint-André)

8) Fixation du taux concernant les possibilités d’avancements de grades du personnel communal de la Mairie de Trèbes pour l’année 2015. (Rapporteur Monsieur Didier Carbonnel)

9) Modification du tableau des effectifs du personnel communal de la Mairie de Trèbes :

Collaborateur de Cabinet en Chargé de Mission. (Rapporteur Monsieur Didier Carbonnel)

10) Instauration de la Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) pour les cadres territoriaux.(Rapporteur Monsieur Didier Carbonnel)

11) Modification du régime indemnitaire du personnel communal de la Mairie de Trèbes :

mise en place d’un décompte arrêt de travail en maladie ordinaire. (Rapporteur Monsieur le Maire)

12) Document Unique d’Evaluation des Risques de la Mairie de TREBES :

validation du projet. (Rapporteur Monsieur le Maire)

 

E – Questions diverses

13) Camping municipal « A l’ombre des micocouliers » : reprise en gestion municipale. (Rapporteur Monsieur le Maire)

14) Convention de participation financière établie entre « HABITAT AUDOIS », « ALOGEA » et la ville de TREBES pour la reconduction du poste d’adulte relais sur le quartier de l’Aiguille pour l’année 2014.

(Rapporteur Monsieur le Maire)

15) Convention relative aux travaux de mise sous pli et d’envoi des documents électoraux aux communes et aux électeurs dans le cadre des élections départementales de mars 2015. (Rapporteur Monsieur le Maire)16) Installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les toitures des infrastructures sportives communales (DOJO et COSEC) : avis sur le projet. (Rapporteur Monsieur le Maire.

17) Syndicat Oriental des Eaux de la Montagne Noire (SOEMN) : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Badens. (Rapporteur Monsieur le Maire)

18) Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique coordonné par le Syndicat Audois d’Energies (SYADEN) : désignation d’un référent technique et d’un référent administratif. (Rapporteur Monsieur le Maire)

 

F – Informations - Arrêtés - Conventions

19)  Information sur les arrêtés et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire. (Rapporteur Madame Nathalie Ubeda).

20) Questions orales.

 

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