24.02.2015

Conseil municipal : vendredi 27 février

A 19 H 30 – Salle des Délibérations

Ordre du jour : 

Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2014.

A – Finances :

1) Débat d’Orientations Budgétaires 2015.

2) Formation des Élus pour l’année 2015.

3) Logements communaux : fixation des tarifs de location

4) Mise en place d’un système de vidéo-protection urbain sur la commune de Trèbes : demande de subvention au Ministère de l’Intérieur.

5) Camping municipal « A l’ombre des micocouliers » : création d’un budget annexe M4, fixation des tarifs, création de deux régies de recettes

 

B – Urbanisme et Foncier :

6) Prescription sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trèbes.

 

C – Ressources Humaines :

7) Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : création d’un C.H.S.C.T. unique entre la Mairie de Trèbes et le CCAS de Trèbes, fixation du nombre de représentants titulaires et suppléants (personnel et collectivité)

 

D – Questions diverses :

8) Service Civique : autorisation de recruter des volontaires.

9) Information sur les arrêtés, contrats et conventions pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire.

10) Questions orales.

 

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