08.12.2012

Conseil municipal ce mercredi 12 décembre

A 19 H 30 – SALLE DES DELIBERATIONS

ORDRE DU JOUR :

• Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 octobre 2012.

  A – FINANCES

    1)Réfection de la traversée route Minervoise – RD206 : demande de subventions à : Etat (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013) ; Conseil Régional Languedoc-Roussillon ; Conseil Général de l’Aude ; Carcassonne Agglo (fonds de concours).

    2) Rénovation et frais de fonctionnement des équipements sportifs de la commune de TREBES mis à disposition du collège Gaston BONHEUR de TREBES : demande de subvention au Conseil Général de l’Aude

    3) Programme des manifestations municipales 2013 : demande de subventions à Carcassonne Agglo

 B – URBANISME ET FONCIER

4) Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de TREBES. 

5) Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Carcassonne Agglo et Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) sur la commune de TREBES : information sur les résultats des enquêtes publiques.


C – QUESTIONS DIVERSES

6) Contrats d’assurances de la commune de TREBES : attribution partielle du marché

7) Règlement Intérieur du columbarium et du Jardin du Souvenir de la commune de TREBES.

8) Convention de participation financière établie entre « HABITAT AUDOIS », « ALOGEA » et la ville de TREBES pour la reconduction du poste d’adulte relais sur le quartier de l’Aiguille pour l’année 2012.

9) Fixation du taux concernant les possibilités d’avancements de grades du personnel de la Mairie de TREBES pour l’année 2013.

10) Information sur la mise en œuvre du Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles (PAPPH).

11)  Information sur les arrêtés pris dans le cadre de la délégation d’attributions à Monsieur le Maire 

12) Questions orales.

08.11.2012

Conseil municipal : agglo, Covaldem et vieux village au programme

conseil,municipal

23 présents sur les 29 élus, le quorum atteint, le conseil municipal s'est déroulé mardi dernier.

Avant d'évoquer l'agglo l'un des thèmes importants de ce conseil, ont été acceptées et votées les deux demandes de subventions de deux associations locales. Puis a été voté à l'unanimité le montant de 180 000 € pour la vente du centre départemental de tennis suite à la demande d'acquisition émise par le comité départemental. Une convention doit être passée au préalable entre la mairie et ce même comité afin que le club local, les écoles et le collège continuent à bénéficier du même nombre d'heures qu'actuellement sous la structure couverte. Le projet du comité départemental s'orienterait vers la création d'un centre-pilote pour la formation des jeunes valeurs du tennis.

Ensuite l'agglo! Le nouveau périmètre de l'agglo devant entrer en vigueur dès le 1er janvier 2013, la création de cette nouvelle communauté d'agglo fait l'objet d'aménagements... le nombre de vice-présidents est ramené de 23 à 15 (Trèbes gardant sa vice-présidence), le nombre de conseillers communautaires à 123 au total. Le nombre de communes se démultiplie passant à 73 au lieu de 23 pour un nombre d'habitants qui atteint les 104 000 au lieu de 74 000 habitants.

En ce qui concerne Trèbes, le nombre de conseillers communautaires passe à 5 au lieu de 6, il a donc été procédé au vote pour élire 5 titulaires et 5 suppléants. Les élus sont Claude Banis, Jean-Paul Ferrif, Marie-Antoinette Biel, Nadège Estrade et Christian Testa. Gisèle Jourda et Janine Garino pour l'opposition, malgré leur candidature n'ont pas été élues.

Autre événement important : la fusion du Smictom et du Sydom entraînant la création de Covaldem (collecte et valorisation des déchets ménagers) qui concerne 400 communes sur les 430 audoises, soit : 220 000 habitants! Jusqu'en 2014, les déchets continueront d'aller à Narbonne mais l'avenir ensuite est incertain...Claude Banis a émis le souhait d'étudier la solution d'un incinérateur départemental, ne serait-ce pas mieux que de continuer à tout enfouir?

Les études surveillées sont en place : 4 jours/semaine sur l 'Aiguille très demandeuse et 3 jours/semaine pour les écoles Foralies et centre-ville.

Avant de conclure, le maire a donné la parole à William Durand, lequel a dévoilé le nouveau plan de circulation dans le vieux village. Ce plan sera mis en place avant la fin de l'année...3 entrées sur la ville, sens uniques et une vingtaine de places de stationnement supplémentaires soit 88 au total...ce nouveau plan sera bien entendu présenté aux trébéens en temps utiles. Suite à l'audit  effectué sur le nombre de voitures et de poids lourds traversant la commune, Trèbes associée à Marseillette, Puichéric et La Redorte va tenter de faire voter une motion interdisant aux poids lourds de traverser la ville...le conseil général et la préfecture vont être saisis à ce sujet...à suivre!

Les employés municipaux s'emploient à fabriquer de nouvelles pièces pour réparer la pendule de la mairie défaillante vu son grand âge...

Prochain conseil municipal en décembre, avant les fêtes.